Matos pool des assos - 6 avril 2297

1. Conditions d'emprunt

Le matériel est prêté par Le Bureau des Elèves aux associations de la VA qui en font la demande à l’accueil du BdE aux heures d’ouvertures. Le matériel, une fois réservé, sera prêté suivant les conditions suivantes.

2. Départ du matériel

Le matériel doit être retiré à l’accueil du BdE entre 13h et 13h45. Le matériel en question ne pourra être prêté qu’après versement d’une caution d’un montant ou de la nature spécifiée ci-dessous.

3. Retour du matériel

Le matériel doit être retourné à l’accueil du BdE à la date de retour spécifiée ci-dessus entre 12h et 13h pendant les jours d’ouverture sous peine d’application de pénalité de retard. Le matériel étant mis à disposition gratuitement pour les associations de la VA, il doit être rendu propre sous peine d’application de pénalités. Si le matériel est rendu dans la tranche horaire définie ci-dessus, dans un état de propreté irréprochable et sans aucune dégradation, le chèque de caution sera rendu en main propre à la personne se chargeant du retour du matériel prêté par l’association. Dans le cas contraire, une facture sera émise par le BdE à l’association et devra être impérativement réglée dans un délai d’une semaine suivant la date d’émission à l’accueil du BdE. Auquel cas le chèque de caution sera encaissé en totalité après ce délai.

4. Pénalités de retard et matériel sale

Les pénalités de retard sont fixées à 10€ par ITEM loué et par jour de retard avec un maximum de 100€ par jour et de 500€ par location. Un retour de matériel sale entraînera une pénalité de 10€ par ITEM loué avec un maximum de 500€ par location.