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Matos pool des assos - 20 septembre 2017

1. Conditions d'emprunt

Le matériel est prêté par Le Bureau des Elèves aux associations Insaliennes qui en font la demande auprès de l’accueil du BdE aux heures d’ouvertures. Le matériel, une fois réservé, ne pourra être prêté qu’après respect des conditions suivantes.

2. Départ du matériel

Le matériel doit être retiré à l’accueil du BdE entre 13h et 13h45. Le matériel en question ne pourra être prêté qu’après versement d’une caution d’un montant ou de la nature spécifiée ci-dessous.

3. Retour du matériel

Le matériel doit être retourné à l’accueil du BdE à la date de retour spécifiée ci-dessus entre 12h et 13h pendant les jours d’ouverture sous peine d’application de pénalité de retard. Le matériel étant mis à disposition gratuitement pour les associations Insaliennes, il doit être rendu dans un état de propreté irréprochable sous peine d’application de pénalités. Si le matériel est rendu dans la tranche horaire définie ci-dessus, dans un état de propreté irréprochable et sans aucune dégradation, le chèque de caution sera rendu en main propre à la personne se chargeant du retour du matériel prêté par l’association. Dans le cas contraire, une facture sera émise par le BdE à l’association et devra être impérativement réglée dans un délai d’une semaine suivant la date d’émission à l’accueil du BdE. Auquel cas le chèque de caution sera encaissé en totalité après ce délai.

4. Pénalités de retard et matériel sale

Les pénalités de retard sont fixées à 10€ par ITEM loué et par jour de retard avec un maximum de 100€ par jour et de 500€ par location. Un retour de matériel sale entraînera une pénalité de 10€ par ITEM loué avec un maximum de 500€ par location.